Titre : |
أثر السرية المصرفية على مكافحة جريمة تبييض الأموال. |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
هاجر سياري, Auteur ; عبد الحفيظ طاشور, Directeur de thèse |
Editeur : |
جامعة الإخوة منتوري قسنطينة |
Année de publication : |
2019 |
Importance : |
388 ورقة. |
Note générale : |
Doctorat en 3 éme cycle LMD.
2نسخ موجودة مكتبة المركزية
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Langues : |
Arabe (ara) |
Catégories : |
Arabe القانون
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Tags : |
القانون الخاص:قانون الأعمال البنك العميل السرية المصرفية الأموال الغير مشروعة مكافحة تبيض الأموال على المستوى الدولي حماية السرية المصرفي Banque-client secret bancair la lute contre le blanchiment d'argent intrenationale la protection du secret bancaire |
Index. décimale : |
340 القانون |
Résumé : |
Les banques peuvent inconsciemment servir d’ intermédiaires pour le transfert ou le dépôt de fonds d’origine criminelle. Le secret bancaire joue un double rôle, spécialement en évoquant sa relation avec le blanchiment d’argent, d’une cote il est considère autant qu’une obligation principale de la banque, qui protège a la fois les intérêts de la banque et du client, et d’un autre cote en peut le considère comme un outil utilisé par les criminels pour blanchir leur argent sale. Ce qui pose problème devant les efforts nationaux et internationaux qui essaient de contres ce crime.
Ce privilège redoutable pour les banques d’avoir à investir
l’intimité des clients dans le domaine très sensible que représente l’argent, leur confère un devoir de discrétion professionnelle dont la violation rend ses auteurs passible des peines prévues par le code pénale, mois il n’en demeure pas moins que le secret bancaire n’est pas absolu et sa dérégulation par celui qu’en est le propriétaire, c’est- à-dire le client ou même la banque dans des situations bien précises, le rend vulnérable.
Il est évidant que législateur algérien à été donc conduit à l’instar des ses homologues étrangers à organiser la protection du secret bancaire pour qu’il ne soit pas un moyen de blanchiment d’argent.
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Note de contenu : |
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Diplôme : |
Doctorat |
En ligne : |
../theses/droit/ASEY4438.pdf |
Format de la ressource électronique : |
pdf |
Permalink : |
index.php?lvl=notice_display&id=11249 |
أثر السرية المصرفية على مكافحة جريمة تبييض الأموال. [texte imprimé] / هاجر سياري, Auteur ; عبد الحفيظ طاشور, Directeur de thèse . - جامعة الإخوة منتوري قسنطينة, 2019 . - 388 ورقة. Doctorat en 3 éme cycle LMD.
2نسخ موجودة مكتبة المركزية
Langues : Arabe ( ara)
Catégories : |
Arabe القانون
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Tags : |
القانون الخاص:قانون الأعمال البنك العميل السرية المصرفية الأموال الغير مشروعة مكافحة تبيض الأموال على المستوى الدولي حماية السرية المصرفي Banque-client secret bancair la lute contre le blanchiment d'argent intrenationale la protection du secret bancaire |
Index. décimale : |
340 القانون |
Résumé : |
Les banques peuvent inconsciemment servir d’ intermédiaires pour le transfert ou le dépôt de fonds d’origine criminelle. Le secret bancaire joue un double rôle, spécialement en évoquant sa relation avec le blanchiment d’argent, d’une cote il est considère autant qu’une obligation principale de la banque, qui protège a la fois les intérêts de la banque et du client, et d’un autre cote en peut le considère comme un outil utilisé par les criminels pour blanchir leur argent sale. Ce qui pose problème devant les efforts nationaux et internationaux qui essaient de contres ce crime.
Ce privilège redoutable pour les banques d’avoir à investir
l’intimité des clients dans le domaine très sensible que représente l’argent, leur confère un devoir de discrétion professionnelle dont la violation rend ses auteurs passible des peines prévues par le code pénale, mois il n’en demeure pas moins que le secret bancaire n’est pas absolu et sa dérégulation par celui qu’en est le propriétaire, c’est- à-dire le client ou même la banque dans des situations bien précises, le rend vulnérable.
Il est évidant que législateur algérien à été donc conduit à l’instar des ses homologues étrangers à organiser la protection du secret bancaire pour qu’il ne soit pas un moyen de blanchiment d’argent.
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Note de contenu : |
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Diplôme : |
Doctorat |
En ligne : |
../theses/droit/ASEY4438.pdf |
Format de la ressource électronique : |
pdf |
Permalink : |
index.php?lvl=notice_display&id=11249 |
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